Document d'archives : Assemblée électorale du département, Assemblées primaires (An V)
Contenu :
Présentation du contenu
1-25. Procès-verbaux des séances de l'Assemblée électorale du département tenues à Aurillac (20-26 Germinal An V) (Arch. Dép., L 146) ; 3-5. Séance du 20 Germinal ; 4. Formule du serment civique ; 5-8. Séance du 21 ; 8-15. Séance du 22 ; 10-12. Liste des électeurs du département (sans les professions) ; 13. Lecture de l'article 376 de la Constitution, ainsi conçu : "Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse du choix dans les assemblées primaires et électorales que dépendent principalement la conservation et la prospérité de la République" ; 14. Élection d'Antoine Delzons au Conseil des Anciens ; 15-17. Séance du 23 Germinal An V : élection de Paulin Duclaux au Conseil des Cinq Cents ; 18-20. Séance du 24 ; 20-23. Séance du 25 ; 23-25. Séance du 26
26-27. Lettre du président du tribunal civil du département faisant connaître l'état des postes auxquels l'assemblée électorale devra nommer pour compléter l'organisation des tribunaux civil et criminel du département et les noms des juges du tribunal civil en fonctions (30 Ventôse An V)
28. Esprit de l'Assemblée électorale du département (germinal An V)
29. Lettre du commissaire près l'administration centrale du département au ministre de la police : il n'a pas ouï dire qu'ait paru dans le département l'émigré Comblat, ci-devant lieutenant aux gardes françaises, qui devait venir pour troubler les assemblées primaires, "lesquelles ont été calmes et tranquilles ainsi que l'assemblée électorale" (28 Germinal An V)
30-45. Liste des électeurs du Cantal, par communes, cantons et sections (avec les professions) (An V)
46. Lettre de Camus, garde des Archives Nationales, réclamant à l'administration départementale une expédition du procès-verbal fixant la composition des assemblées primaires (6 Floréal An V)
47-49. État numérique, par canton et assemblée primaire, des électeurs du Cantal (II Germinal An V)
50. Chiffre de la population du Cantal par canton, par commune et canton pour Aurillac et Saint-Flour (An V)
51. État nominatif des juges des tribunaux civil et criminel du département nommés par l'assemblée électorale de l'An V
52-55. Extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton d'Aurillac (II Ventôse An V) ; 52-54. Fixation du lieu de réunion des assemblées primaires du canton d'Aurillac (à Aurillac, "parce qu'elles y seront moins influencées par les prêtres réfractaires que dans les autres communes du canton, où l'esprit public est plus corrompu par les mauvais principes qu'ils ont eu soin d'y répandre" : p. 53) ; fixation du nombre et de la dénomination de ces assemblées ; 54-55. État numérique par commune des citoyens ayant droit de voter dans le canton d'Aurillac
56-58. Extraits du registre des délibérations de l'administration municipale de la commune d'Aurillac (15 Ventôse An V) ; 56-57. Fixation du lieu de réunion, du nombre et de la dénomination des assemblées primaires de la commune d'Aurillac ; 57-58. État numérique, par section et par rue, des citoyens ayant droit de voter dans ces assemblées 59-85. Copies des Arch. Dép.
59-62. Nombre des votants par canton et commune (Germinal An V)
63-66. Assemblées primaires par canton et commune : nombre et désignation du lieu de leur tenue, population, nombre des votants ; nombre des électeurs à nommer par chaque assemblée (An V)
67-77. Procès-verbaux des séances des assemblées primaires du département : nominations d'électeurs, de juges de paix, d'assesseurs, etc. (An V)
78-85. Liste par cantons des électeurs du département (professions parfois indiquées) (An V).
Cote :
27 J 49
Inventaire d'archives :
Description physique :
Cahiers et pièces paginés 1-85
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Copies, principalement des Archives Départementales
Personnes :
Camus (garde des Archives nationales), Comblat, Delmas, Jean (érudit), Delzons, Antoine (député du Cantal), Duclaux, Paulin (maire de Mauriac, député du Cantal)
Thèmes :
Electeur, Election, Opinion publique, Parlementaire, Population, Profession, Serment politique, Système électoral, Tribunal civil, Tribunal criminel