Document d'archives : Travaux des collectivités et syndicats : dossiers de marchés (1994-2009) ; programme européen Leader + : comptes rendus de...
Titre :
Travaux des collectivités et syndicats : dossiers de marchés (1994-2009) ; programme européen Leader + : comptes rendus de réunions du comité de programmation (2002-2008) ; dégâts consécutifs aux crues et tempêtes (1999-2000) ; RN 10 : travaux et interventions (2001-2004) ; maintien et suppression de services publics (1996-2009) ; urbanisme : dossiers de lititges de particuliers (1998-2004).
Cote :
3493 W 1-23
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 septembre 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2060
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle