Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Bail par Marie Joséphine Émilie Pitat, rentière, 7, avenue d'Antin, veuve en premières noces et non remariée d'Henri Anatole...

Date : 25 mai 1898

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Titre :

Bail par Marie Joséphine Émilie Pitat, rentière, 7, avenue d'Antin, veuve en premières noces et non remariée d'Henri Anatole Gérard, à Auguste Ferdinand Ozanne, commissionnaire en marchandises, 69, rue d'Hauteville.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2016 (MF. Nivet)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LIX/928

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)

Personnes :

Gérard, Henri Anatole, Ozanne, Auguste Ferdinand, Pitat, Marie Joséphine Émilie

Lieux :

Hauteville (rue d'), Antin (avenue d')

Type de document :

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