Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : S. 1792

Date : 1792 - 1792

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Contenu :

Relié avec les D. de l'état civil de 1793-an XII.

Cote :

6 E 195 31

Inventaire d'archives :

Etat civil : Fayet-le-Château à Murol

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

2004Original non communicable depuis

Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales

Lieux :

Paroisse Notre-Dame, Lezoux (Puy-de-Dôme, France)

Thèmes :

niveau 2

Type de document :

sépultures