Document d'archives : Travaux publics - Voirie - Assainissement - Carrières

Contenu :

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Travaux publics et voirie :
classement du chemin départemental n°1 dans la voirie départementale (1966, 1968) ), mise en état des chemins communaux classés (1966, 1968), Ponts et Chaussées : décomptes d'honoraires des travaux d'entretien (1968), contentieux : suite arrêté municipal, voirie, mise en état des chemins (1966 (1967).

Cote :

W 28082

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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