Document d'archives : Curatelle et patrimoine foncier

Contenu :

Curatelle de Marie Savary, héritière de maître Denis Criquet (1682-1685). Tutelle Hermerel (1681-1711).
Ferme de la terre de Magny, appartenant à l'Intendant Foucault (bail, procédures, 1693-1702). Acquêts à Saint-Vigor-le-Grand et Vienne-en-Bessin (1678, 1691). Décrets d'héritages Busnel des Préaux (1688), Denise (1675), de Garsalles (1650, copie-1694, dont copie du contrat de mariage entre Robert Le Chevalier, sieur de Longueville, et Elisabeth de Garsalles), Hermerel (procédure Ousouf, 1682-1683), Heuste de Mouranda (1664-1679), Le Roy du Val (1684-1685). Fermages Gilles de Landeville de la succession Jean Folliot (1680-1681). Baux (1679-1702).Titres joints Hermerel : contrat de mariage entre Gabriel Duquesney et Germaine Hermerel (1633, 1640), mariée en 2 avec Jacques du Moustier, sieur de Bally (droit de douaire, 1674).

Cote :

139J/58

Conditions d'accès :

Communicable

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