Document d'archives : Bois : aménagement des bois communaux (1 plan de 1821 classé dans la collection des plans des Archives départementales de la...
Titre :
Bois : aménagement des bois communaux (1 plan de 1821 classé dans la collection des plans des Archives départementales de la Haute-Saône) (1821-1875) ; projet d'organisation de bridage de triage (1886) ; recépage (1828-1874) ; vente du quart de réserve (1816) ; exploitation de l'assiette par anticipation (1816) ; vente de bois divers (an II-1847) ; vente de bois non soumis au régime forestier (1831-1857) ; vente de la coupe (1822-1858) ; produits accidentels, menus marchés, résidus de la coupe (1807-1860) ; balivage et martelage de la coupe (1821) ; estimation (1842-1850) ; délivrance des coupes : cahiers des charges (1810-1871) ; partage de futaie (1791) ; permis d'exploitation (1806).
Cote :
38 Edepot 51