Document d'archives : AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Correspondance du procureur impérial et du procureur du roi (1811 - 1820),...
Titre :
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Correspondance du procureur impérial et du procureur du roi (1811 - 1820), du juge de paix d'ARPAJON (1892 - 1899).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT80 3I/4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
AVRAINVILLE (service producteur)
AVRAINVILLE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, juge de paix, justice civile, justice pénale, magistrat