Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VACHER (Alexandre) charpentier rue Neuve Saint-Laurent § marché de charpenterie entre. .. Jacques Sénéchal et Jehan Foussel,...

Date : 1650 - 1650

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Titre :

VACHER (Alexandre) charpentier rue Neuve Saint-Laurent § marché de charpenterie entre. .. Jacques Sénéchal et Jehan Foussel, maçons pour la quantité de bois à bâtir qu'il faudra pour refaire de neuf une maison rue Saint-Louis appartenant à M. de Luynes

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/III/589

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine GAULTIER, 9 juillet 1643 - 4 avril 1663 (étude III)

Personnes :

Vacher, Alexandre

Type de document :

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