Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : opposition des habitants relative à la vente d'une pièce de terre (1812), vente à la commune...

Titre :

Biens communaux, bois et revenus : opposition des habitants relative à la vente d'une pièce de terre (1812), vente à la commune par M. et Mme Gilbert d'un terrain pour la construction du lavoir (1878), Location de la place de la Fontaine (1885), vente par Mme Didout à la commune d'une pièce de terre (1927), vente par Mme Frapin à la commune d'une pièce de terre (1927), vente par M. et Mme Maquaire à la commune d'une pièce de terre (1927), Litige entre la commune et M. Barry au sujet d'un bois cédé par l'État à la commune (an XIII), Coupes de bois (1858-1875), Location de la chasse (1902), affouages (1911-1930) Vaines pâture (1890-1935)

Cote :

2 O 2852

Archives départementales de l'Yonne

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