Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Celles-sur-Belle : approuvé le 25/02/1981.
Contenu :
Dossier approuvé.
Cote :
1868 W 9
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat