Document d'archives : Dossiers de M. ALVADO Activités de la sous-direction : gratuité et avantages en nature accordés par les administrations et...
Titre :
Dossiers de M. ALVADO Activités de la sous-direction : gratuité et avantages en nature accordés par les administrations et entreprises publiques (réponses à une circulaire du 28-10-1982 au 01-1983). Affaires traitées par le bureau de l'administration régionale : 1982-1985 Déconcentration, décentralisation, répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités locales : 1982-1985 Personnel : heures supplémentaires, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, primes de rendement : 1979-1986 dossiers relatifs au personnel affecté au bureau de l'administration régionale dossiers divers relatifs au personnel
Cote :
19900524/2