Document d'archives : Construction de la Bibliothèque et des Archives Municipales. - Marchés, suivi des travaux du lot n°22 B transports, société...
Titre :
Construction de la Bibliothèque et des Archives Municipales. - Marchés, suivi des travaux du lot n°22 B transports, société Teledoc : protocole transactionnel, correspondance, actes d'engagement, état de solde, ordre de service, annexe d'engagement des sous-traitants (1997-2001).
Cote :
600 W 60
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2027
Institutions :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CORRESPONDANCE, ETAT DE SOLDE, ORDRE DE SERVICE