Document d'archives : Fonds de la Caisse d’assurances agricoles mutuelles contre l’incendie de Dignonville.
Contenu :
Création (statuts, récépissé) ; Conseil d’administration et délégués (listes) ; Gestion (circulaires, correspondance).
Cote :
312 J 1 à 3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Caisse d’assurances agricoles mutuelles contre l’incendie de Dignonville.
Informations sur l'acquisition :
Fonds en déshérence, cession de la commune de Dignonville (2008, sans contrrat)
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Code de la propriété intellectuelle et règlement de la salle de lecture des Archives des Vosges
Description physique :
Importance matérielle :
0.02
Ressources complémentaires :
SOUVAY (Delphine), Répertoire numérique détaillé du fonds 312 J, Épinal, Archives départementales des Vosges, 2010, 6 p. dactyl.