Document d'archives : Hygiène publique et salubrité.-Conseil cantonal de salubrité publique : correspondance, procès-verbal d’installation, arrêté...

Titre :

Hygiène publique et salubrité.-Conseil cantonal de salubrité publique : correspondance, procès-verbal d’installation, arrêté préfectoral (1832) (C.f. 478 E dépôt 40, registre de délibérations de la commission d’hygiène et de salubrité (1851-1882) et procès-verbaux de remise de corps par le maire (1881-1882)). Hospice Michel, inspection : fiche (s.d.). Poste d’inspecteur sanitaire des foires, dépôt de candidature : correspondance (1894). Pollution de l’eau d’un puits par une distillerie : correspondance (1863). Etablissements insalubres du canton de Saulx, demande de renseignements : correspondance (1882). Préservation de la santé publique et assainissement des communes : arrêté du maire de la commune de Meurcourt (1845). Transport et abattage des animaux de boucherie, envoi de réglementation : accusés de réception (1853). Enfouissement des animaux morts, réglementation : arrêtés municipaux, avis (1873). Epidémie de scarlatine : correspondance, instructions (1895, s.d.). Maladies contagieuses, déclarations : fiches (1895-1908). Tueries d’animaux, surveillance : arrêté préfectoral, récépissé de déclaration, arrêté d’autorisation, plans (1883-1923). Surveillance du bétail, constatation d’un cas de gale : arrêtés préfectoraux (1913) ; signalement d’un cas de tuberculose (1910, 1922) ; épidémie de fièvre aphteuse : arrêtés, communiqué (1901, 1923) ; épizootie de charbon symptomatique : arrêtés préfectoraux (1907) ; épizootie du typhus : arrêtés préfectoraux, autorisation, correspondance, notes, communiqués, arrêté municipal, dénombrement des animaux (1870-1872, s.d.). <lb/><lb/>74 pièces papier, 4 plans. <lb/>

Cote :

478 Edepot 73

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

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Archives départementales de la Haute-Saône

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