Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Espaces verts/Jardin de la ville/Caveau Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Dufey ...

Date : 1852 - 1852

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Titre :

Espaces verts/Jardin de la ville/Caveau Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Dufey

Contenu :

Présentation du contenu

Adjudication pour la location du caveau du jardin de la ville

Cote :

1 Fi 3270

Inventaire d'archives :

1Fi - Affiches 1665-

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Conditions d'utilisation :

Demande autorisation de reproduction

Description physique :

description_materielle: affiche couleur

Information matérielles :

Papier

Bon

Dimensions :

43x32

Observations :

origine du document

Archives municipales

Personnes :

Dufey, Tavernier, Jean Baptiste Charles, Ville de Pontoise, Ville de Pontoise [ Auteur ]

Lieux :

Jardin de la ville

Type de document :

affiche couleur

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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