Document d'archives : Permis de construire.
Cote :
3720 W 1-13
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Pons
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versment, 1er juillet 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable, sous resèrve du respect du droit de propriété inellectuelle
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre, sous réserve du respect du droit de propriété intellectuelle
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,85
Ressources complémentaires :
Références
bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle