Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Accord entre Grégoire Bethune, violon ordinaire de la chambre du Roi, demeurant rue du Chevalier-du-Guet, et Denis Vallet,...

Date : 1616 - 1616

Voir le contexte de la notice

Titre :

Accord entre Grégoire Bethune, violon ordinaire de la chambre du Roi, demeurant rue du Chevalier-du-Guet, et Denis Vallet, brodeur et valet de chambre du prince de Condé, demeurant en l'île du Palais à l'enseigne du Grand I vert au sujet de loyers dus par Vallée.

Contenu :

Origine de l'information :

Rétroconversion du fichier préparatoire à l'instrument de recherche imprimé non publié : Documents du Minutier central concernant l'histoire de la musique (1600-1650) (préparation du t.IV, études XXXVI à CXXII, soit 793 actes), par Madeleine Jurgens, 1972-1977 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2007 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LIV/265

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire René II CONTESSE, 17 octobre 1586 - 5 novembre 1644 (étude LIV)

Personnes :

Bethune, Grégoire

Lieux :

Cité (île de la)

Type de document :

Activité :

brodeur, employé de maison, musicien, officier de la Chambre du roi (Ancien Régime)

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