Document d'archives : Activités à l'étranger.

Contenu :

Soleil-vie. - Belgique et Luxembourg, établissement et organisation : documentation légale (1911-1912) ; Luxembourg : cautionnement (1882-1903) ; Bulgarie, organisation, établissement : documentation, fournitures, correspondance (1912-1918) ; Égypte, organisation : correspondance, fournitures, statistiques (1911-1914) ; Turquie, établissement : documentation, tarifs, fournitures, correspondance, cautionnement (1911-1924) ; risque de guerre : correspondance avec l'étranger, documentation, étude (1914).
Soleil-vie - Aigle-vie. - Belgique : documentation, loi sur les assurances et décret d'administration publique (1930-1931) ; Monaco, établissement : arrêté, note (1924-1926).
Aigle-vie. - Hongrie, établissement : documentation (1895-1925) ; déclaration des biens des sujets des puissances ennemies déclarations : formulaires, correspondance, documentation (1916).
Aigle-vie - Aigle-Incendie. - Tunisie, organisation, établissement : documentation, correspondance et contentieux (1912-1913).
Soleil-vie - Aigle-vie. - Déclaration des cautionnements en pays étrangers, délai supplémentaire pour la déclaration de la contribution sur les bénéfices de guerre, déclaration des titres, valeurs, espèces en pays ennemi, commission des changes : notes, formulaires, correspondance.
Les principaux pays concernés sont la Belgique, le Luxembourg, la Bulgarie, la Hongrie, Monaco, l'Égypte, la Tunisie et la Turquie.

Cote :

145 AQ 204

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.12

Lieux :

FRANCE

Où consulter le document :

Archives nationales du monde du travail - ANMT

Archives nationales du monde du travail - ANMT

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