Document d'archives : Réglements
Contenu :
- Arrêté du 25 février 1822 concernant l'aménagement et l'utilisation de terrains compris entre le canal de Saint Pierre et le canal de Vaucelles. Affiche noir et blanc, 74,5 x 43 cm. Anciennement cotée FI/S/1361/1.
- Réédition de l'arrêté préfectoral du 25 février 1822. 12 juillet 1825. Affiche noir et blanc, 72 x 43 cm. Anciennement cotée FI/S/1361/2.
- Arrêté préfectoral du 14 septembre 1839 ordonnant une nouvelle publication de l'arrêté du 22 février 1822 en raison des encombrements sur les quais de Vaucelles et Saint-Pierre. Affiche noir et blanc, 82,5 x 54 cm. Anciennement cotée FI/S/1361/3.
Port de commerce de Caen
Arrêté préfectoral réglementant l'entrée des navires dans le port ; la navigation sur le canal maritime et sur l'Orne ; l'entrée des navires dans les bassins ; le séjour et mouvement des navires dans le port et dans les bassins ; les chargements et déchargements ; le lestage et délestage ; les bateaux à vapeur ; les précautions contre l'incendie ; le chauffage ; les construction, radoubage, carénage et démolition de navires ; les conservations des ouvrages du port ; la police des quais.
15 avril 1860.
Affiche noir et blans, 100 x 65 cm.
Anciennement cotées FI/S/1361/4, FI/S/1361/5 et FI/S/1361/6.
Instructions de navigation dans le port de Ouistreham, dans le canal de Caen à la mer et sur l'Orne
18 avril 1868.
Affiche noir et blanc, 56 x 45,5 cm.
Anciennement cotées FI/S/1361/7, FI/S/1361/8 et FI/S/1361/9.
Temps de chargement et de déchargement des navires, en fonction de leur jauge.
18 avril 1868.
Affiche noir et blanc, 66 x 51 cm.
Anciennement cotée FI/S/1361/10, FI/S/1361/11 et FI/S/1361/12.
Etat des marchandises entrées et expédiées par le port de Caen pour les années 1832, 1833, 1834 et 1835.
1835.
Affiche noir et blanc, 67,5 x 49,5 cm.
Anciennement cotée FI/S/1361/13.
Tonnages des ports de France
1857.
Carte lithographiée en couleur, 63 x 56 cm, sur feuille 79,5 x 60 cm.
Anciennement cotée FI/S/1361/14.
Inventaire d'archives :
Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Affiches et une carte anciennement cotées FI/S/1361/1 à FI/S/1361/14.