Document d'archives : Dossier de présentation au stade avant-projet sommaire (A.P.S.), marchés de maîtrise d'oeuvre, de missions de coordination de la...
Titre :
Dossier de présentation au stade avant-projet sommaire (A.P.S.), marchés de maîtrise d'oeuvre, de missions de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), de contrôle technique, d'ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), de coordination des systèmes de sécurité incendie (C.S.S.I.), de conduite d'opération, avenants.
Cote :
2367 W 136
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.1