Document d'archives : Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit...
Titre :
Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
Cote :
EDEP027/2L2
Inventaire d'archives :
E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
cahier des charges, correspondance, délibération, procès-verbal