Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Don de 2000 l.t. à la nièce de Jeanne OLIVIER, veuve de Pierre LE BOSSU, receveur général des Monnaies, Jeanne LE BOSSU, en...

Date : 1557 - 1557

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Titre :

Don de 2000 l.t. à la nièce de Jeanne OLIVIER, veuve de Pierre LE BOSSU, receveur général des Monnaies, Jeanne LE BOSSU, en faveur de son mariage avec Antoine FAYET.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/205

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)

Personnes :

Fayet, Antoine, Le Bossu, Jeanne, Le Bossu, Pierre, Olivier, Jeanne

Type de document :

Activité :

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