Document d'archives : BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets des ressources...
Titre :
BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets des ressources (1874 - 1879). Constitution d'un réseau de chemins vicinaux, création de ressources : instructions du préfet, arrêté du sous-préfet, correspondance, conversion des prestations en tâches, arrêtés de mise en demeure (1869 - 1880).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT79 1O/8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BOISSY-LE-CUTTE (service producteur)
BOISSY-LE-CUTTE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, chemin rural, finances communales, fiscalité, réseau routier