Document d'archives : Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Montgelafrey. - 3e et dernier volume. - État des dîmes payées au...
Titre :
Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Montgelafrey. - 3e et dernier volume. - État des dîmes payées au Chapitre collégial de La Chambre. - Certificat constatant que les 137 communiers de Montgelafrey ne paient aucun droit d’affouage ou d’alpéage, pour la jouissance des biens communaux, qui sont le patrimoine de la communauté. - Réclamation de noble Maurice de La Croix d’Anthurin, au sujet de la taille à laquelle avait été assujettie une montagne qu’il possédait, et pour laquelle il revendiquait l’exemption accordée aux biens féodaux.
Cote :
C 3348
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre in-4° oblong cartonné, 212 feuillets, papier.