Document d'archives : 1953
Contenu :
Présentation du contenu
Naissances, mariages et décès.
Cote :
5 E 8945
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Provenance:
Collection du greffe
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Les actes de N de moins de 100 ans, de M de moins de 75 ans, de D de moins de 25 ans ne peuvent pas légalement être consultés en ligne. Les actes de N et de M de moins de 75 ans ne sont pas communicables en salle de lecture. Dans le cas où les actes sont mélangés le délais de communicabilité le plus long s'applique.
Observations :
Commentaire
Ce registre couvre la période 1939-1963. Il concerne des naissances, mariages et décès. Les actes NMD sont mélangés par année.
Localisation physique :
Localisation physique: Aux Archives départementales du Gard