Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : EDIFICES COMMUNAUX : maison de quartier (Place Saint-Jean) : travaux d'aménagement (2ème tranche) (avec...

Date : 1976 - 1983

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Contenu :

EDIFICES COMMUNAUX : maison de quartier (Place Saint-Jean) : travaux d'aménagement (2ème tranche) (avec plans) 1976-1983

Cote :

1468WP/74

Inventaire d'archives :

Administration municipale

Langues :

Français

Lieux :

SAINT-JEAN--PLACE

Thèmes :

AMENAGEMENT, EDIFICE COMMUNAL, MAISON DE QUARTIER