Document d'archives : Longages. - Plan d'occupation des sols, élaboration, publication (1991), approbation (1991), dossier administratif (1984-1992) ;...
Titre :
Longages. - Plan d'occupation des sols, élaboration, publication (1991), approbation (1991), dossier administratif (1984-1992) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1997-1999) ; révision, application par anticipation (1999-2001). Longages. - Plan d'occupation des sols, élaboration, publication (1991), approbation (1991), dossier administratif (1984-1992) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1997-1999) ; révision, application par anticipation (1999-2001).
Cote :
7035 W 156