Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-INFÉRIEURE
[SEINE-MARITIME].
Contenu :
- Affaire n° 99. "Seine. Quatrième section. Amélioration entre Rouen et La Choque. Avant
-Projet." Avis rendu le 23 janvier 1908.
- Affaire n° 436. "Port du Havre. Construction de quais maritimes sur la rive Nord du
Canal de Tanvarville." Avis rendu le 12 mars 1908.
- Affaire n° 576. "Seine Maritime. Embarquement de dynamite à l'embouchure de la Risle .
Demande de la Société Générale de dynamite. N.B. : "Voir Eure et Calvados." Pas d'avis rendu
.
- Affaire n° 900. "Port de Rouen. Bassin aux pétroles. Amélioration de son amarrage." Avis
rendu le 7 mai 1908.
- Affaire n° 960. "Port de Rouen. Extension future. Aménagement des Prairies
Saint-Gervais." Avis rendu le 14 mai 1908.
- Affaire n° 1037. "Port du Tréport. Élargissement du bassin à flot et construction d'un
mur de quai sur sa face sud. Modification de l'avant-projet." Avis rendu le 21 mai
1908.
- Affaire n° 1038. "Port du Tréport. Élargissement du bassin à flot et construction d'un
mur de quai sur sa face sud. Résultat de l'enquête nautique." Avis rendu le 21 mai
1908.
- Affaire n° 1072. "Seine. (3ème section). Reconstruction des barrages mobiles de la
retenue de Marbrot. Déclaration d'utilité publique." Avis rendu le 4 juin 1908.
- Affaire n° 1218. "Port du Havre. Construction de quais maritimes sur la rive Nord du
Canal de Tanvarville." Avis rendu le 18 juin 1908.
- Affaire n° 1535. "Port du Havre. Modification des signaux exécutés à l'entrée du port.
Construction d'une tour." Avis rendu en commission des vacations, le 5 août 1908.
- Affaire n° 1573. "Train d'Eu à Ault. Déclaration d'utilité publique." Avis rendu en
commission des vacations, le 12 août 1908.
- Affaire n° 1585. "Port de Dieppe. Allongement du musoir de la nouvelle jetée Est et
remplacement partiel des murailles pleines des nouvelles jetées par des claires-voies." Avis
rendu en commission des vacations, le 26 août 1908.
- Affaire n° 1632. "Port de Rouen. Construction de quais sur la rive sud du Bassin aux
Bois". Avis rendu en commission des vacations, le 9 septembre 1908.
- Affaire n° 2086. "Seine. Troisième section. Redressement du coude de Freneuse.
Avant-projet." Avis rendu le 26 novembre 1908.
- Affaire n° 2158. "Ligne de Paris au Havre. Reconstruction de la gare de Rouen. Rive
Droite. Résultats de l'enquête d'utilité publique." Avis rendu le 3 décembre 1908.
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