Document d'archives : Généralités, Tribunal administratifs et avocats, documents techniques
Contenu :
Présentation du contenu
" Généralités" regroupe la correspondance, les notes, la mise à disposition d'un logement et l'éboulement du mur d'enceinte. "Tribunal" regroupe la correspondance, le rapport et le mémoire.
Cote :
2217 W 214
Inventaire d'archives :
2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoires
Thèmes :
Aménagement du territoire, Biens Départementaux, Conseil Général, Conseil départemental, Construction, Gendarmerie, XXIème siècle, XXème siècle
Type de document :
2217 W, Compte rendu, Correspondance, Document d'archives, Rapport, contemporain