Administration militaire : registre des réquisitions de l’armée (an VI-an VIII) ; une partie du registre est consacrée à l’enregistrement des patentes de la commune (an VII-an XI) ; liste des dons adressés à la commune pour les incendies de Beloncourt (an XI) ; tableau de la population (an XII-1810) cahier des réquisitions de l’armée (an II-an III) ; l’autre partie du registre est ouvert pour le visa des coupons de l’emprunt forcé (an VI) ; dénombrement des habitants de la commune de Scey (an XIII) ; contribution foncière de Scey (an IX) ; registre d’écrou servant à l’inscription des militaires et marins déposés dans le dépôt de sureté de Scey-sur-Saône (1863-1867).<lb/>3 registres.

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482Edepot - Archives communales déposées de Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin