Document d'archives : Elections aux Conseil général (cantons Sud-Ouest, Sud-Est, Est, Nord-Est) et d'arrondissement (cantons centre, Sud, Nord et...
Titre :
Elections aux Conseil général (cantons Sud-Ouest, Sud-Est, Est, Nord-Est) et d'arrondissement (cantons centre, Sud, Nord et Ouest) des 10 et 17 octobre.
Contenu :
Recueil des actes de la préfecture, mémorandum, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote, tableau des résultats, coupure de presse, procès-verbal des opérations électorales, tableau rectificatif de la liste électorale.
Cote :
1K/5/3/2
Inventaire d'archives :
1K/5 - Elections cantonales. Organisation et suivi des résultats
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1937
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1937
Description physique :
Information matérielles :
papier