Document d'archives : Fragments d’un mémoire intitulé : « Nouvelles consultation sur le patronage de la chapelle Sainte-Anne de Venère...
Titre :
Fragments d’un mémoire intitulé : « Nouvelles consultation sur le patronage de la chapelle Sainte-Anne de Venère ».<lb/><lb/>Biens communaux : transaction entre l’archevêque de Besançon, seigneur de Gy, et les habitants des communes formant la seigneurie de Gy, relative aux communaux (1729) ; devis instructif de réparations de la tour du clocher et d’autres ouvrages de l’église (1765) ; contestation des meuniers suite à des réparations et changement de direction de la rivière (1782).
Cote :
104 Edepot 15
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable