Document d'archives : Fragments d’un mémoire intitulé : « Nouvelles consultation sur le patronage de la chapelle Sainte-Anne de Venère...

Titre :

Fragments d’un mémoire intitulé : « Nouvelles consultation sur le patronage de la chapelle Sainte-Anne de Venère ».<lb/><lb/>Biens communaux : transaction entre l’archevêque de Besançon, seigneur de Gy, et les habitants des communes formant la seigneurie de Gy, relative aux communaux (1729) ; devis instructif de réparations de la tour du clocher et d’autres ouvrages de l’église (1765) ; contestation des meuniers suite à des réparations et changement de direction de la rivière (1782).

Cote :

104 Edepot 15

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

VENERE

Thèmes :

EDIFICE CULTUEL

Type de document :

MEMOIRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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