Document d'archives : Marché public. - Contrats d'assurance (marché n°C.C.A.S 906) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, rapport de...
Titre :
Marché public. - Contrats d'assurance (marché n°C.C.A.S 906) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, offre.
Cote :
432 W 170
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2026
Institutions :
AOV, assurances, Bernardiasca (Assureur), Société de gestions et de courtage d'assurances, société
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT