Document d'archives : Dossiers de séances : ordres du jour, procès-verbaux, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, listes des membres,...
Titre :
Dossiers de séances : ordres du jour, procès-verbaux, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, listes des membres, documents étudiés en séances.