Document d'archives : - Session extraordinaire de juin-septembre 1984, préparation : notes sur le travail du Sénat, statistiques relatives aux travaux...

Titre :

- Session extraordinaire de juin-septembre 1984, préparation : notes sur le travail du Sénat, statistiques relatives aux travaux des commissions parlementaires ; notes d'Olivier Guérin, directeur du Cabinet, cahier manuscrit des notes de réunions préparatoires du groupe socialiste et notes de séances. 1984. - Session d'automne 1984, préparation : notes relatives aux projets de loi et propositions de loi, fiches, états des projets de loi, allocution de fin de session ; notes d'Olivier Guérin, directeur du Cabinet, cahier manuscrit des notes de réunions préparatoires du groupe socialiste et notes de séances. 1984-1985. - Session de printemps 1985, préparation : lettres sur la convocation des commissions, inscription à l'ordre du jour d'un projet de loi, programme législatif prévisionnel, bilan de la session ordinaire ; notes d'Olivier Guérin, directeur du Cabinet, cahier manuscrit des notes de réunions préparatoires du groupe socialiste, notes de séances. 1984-1985. - Session d'automne, session extraordinaire de décembre 1985 : états des projets de loi, listes de propositions de loi, lettre de convocation des commissions, notes de fin de session et sur la session extraordinaire ; notes d'Olivier Guérin, directeur du Cabinet, cahier manuscrit des notes de réunions préparatoires du groupe socialiste et notes de séances. 1985. Lois de finances. - Organisation de la discussion budgétaire et projets de réforme. 1981-1985.

Cote :

19910248/2

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