Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Chef de bataillon Jules de Swarte-Vandamme.

Date : 1863 - 1885

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Contenu :

Jules de Swarte-Vandamme (1841-1887). On trouve dans ce fonds des décrets et une série de décisions concernant Jules de Swarte depuis sa nomination au grade de sous-lieutenant à la sortie de Saint-Cyr (promotion Mexique 1861-1863) jusqu'au grade de chef de bataillon (1885) ; un ensemble d'archives concernant les réunions de sa promotion ; la correspondance adressée à Jules de Swarte de 1864 à 1868.

Cote :

GR 1K 452

Inventaire d'archives :

États des fonds des archives privées - tome 3 (GR 1 K 444-700)

Informations sur le producteur :

producteur: de Swarte-Vandamme Jules Chef de bataillon

Informations sur l'acquisition :

Don de M. Michel Ducret en février 1987.

Conditions d'accès :

Sans réserve.

Description physique :

Importance matérielle :

1 dossier.

Ressources complémentaires :

Inventaire dactylographié.

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