Document d'archives : 13ème " Pièces se rattachant au Concordat italien et au Concordat allemand (1802-1808) ; modifications apportées au Concordat...
Titre :
13ème " Pièces se rattachant au Concordat italien et au Concordat allemand (1802-1808) ; modifications apportées au Concordat (Décret du 28 février 1810).
Cote :
F/19/1919