Sarthe, réglementation concernant l'excercie de la pêche : arrêtés, dossiers de préparation pour l'ouverture de la pêche (avec arrêté à afficher, 1989-1997), demande de dérogation de classement de cours d'eau (1991), demandes de dérogation de pêche de nuit (1990-1997), demande de réservation de réserves de pêche (1990), demandes d'organisation de concours de pêche (1994), correspondance ; commission technique départementale de la pêche (1991, 1993, 1998) : cahiers des charges pour exploitation du droit de pêche de l'Etat, correspondance, comptes-rendus.

2893 W 12

Pêche et Eau - Conseil supérieur de la pêche, puis Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA),(1875-2013)