Document d'archives : - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions :...
Titre :
- Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions : correspondance ; - Assignats, cours. (An IV) - Contribution personnelle, nobiliaire, somptuaire ; - Imposés : listes, correspondance ; - Etats décadaires ; - Contribution foncière. (An V) - Rôle des contributions foncières, vérification de la matrice ; - Contributions : correspondance ; - Patentes. (An VI) - Contributions : correspondance, délibérations de l'Administration centrale ; - Questionnaire, réponse. (An VII).
Cote :
11 L 66
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Administration (centrale), Assignat, Contribution (foncière et mobilière), Contribution (nobiliaire), Contribution (somptuaire), Grain, Imposition, Patente