Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE.
Contenu :
- Affaire n° 146. "Canal de Marseille au Rhône. Avant-projet des travaux à exécuter dans
la traverse de Martigues." Avis rendu le 2 février 1911.
- Affaire n° 196. "Port-de-Saint-Louis-du-Rhône. Approfondissement du port et du canal.
Construction d'un appontement et d'un pont tournant sur l'écluse." Avis rendu le 9 février
1911.
- Affaire n° 236. "Rhône (partie maritime). Attribution d'un rôle d'équipage aux porteurs
et remorqueurs de la Compagnie Générale de Navigation (H.P.L.M.)." Avis rendu le 9 février
1911.
- Affaire n° 465. "Port de Marseille. Concession à la Chambre de Commerce de terrains
maritimes entre le cap Janet et la pointe de Mourepiane." Avis rendu le 22 juin 1911.
- Affaire n° 1040. "Port de Marseille. Approfondissement de divers bassins maritimes.
Concours financier de la Compagnie des Docks Avis rendu le 22 juin 1911.
- Affaire n° 1041. "Port de Marseille. Demande d'autorisation d'étudier un avant-projet
de nouveaux bassins." Avis rendu le 15 juin 1911.
- Affaire n° 1343. "Port de Marseille. Construction du bassin de la Madrague. Résultats
du concours." Avis rendu le 27 juillet 1911.
- Affaire n° 1392. "Canal de Marseille au Rhône. Troisième section. Tranchée de
[Bouc-Bel-Air]. Premier et deuxième lots. Terrassements et maçonneries et fourniture de
chaux hydraulique." Avis rendu en commission des vacations le 2 août 1911.
- Affaire n° 1402. "Port de Marseille. Entreprise de lestage et de délestage. Réclamation
du Syndicat des patrons camionneurs." Avis rendu en commission des vacations le 17 août
1911.
- Affaire n° 1572. "Miramas à l'Estaque. Gare de [Port-de-Bouc]. Prise d'eau
d'alimentation de la gare. Enquêtes parcellaires." Avis rendu en commission des vacations le
13 septembre 1911.
- Affaire n° 1829. "Port de Marseille. Elargissement et prolongement du môle B.
Avant-projet." Avis rendu le 4 novembre 1911.
- Affaire n° 1833. "Port de Marseille. Approfondissement de divers bassins et
modification de la passe de l'abattoir. Concours financier de la Compagnie des Docks et
Entrepôts de Marseille." Avis rendu le 4 novembre 1911.
- Affaire n° 2282. "Port de Marseille. Avant-projet de nouveaux bassins. Etudes
préparatoires." Pas d'avis rendu. Observations : "Voir 1912. N°18.".
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