Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Monuments à la mémoire des Français morts pendant la guerre de 1870-1871. - Cession de canons au comité du monument de...

Date : 1887 - 1896

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Titre :

Monuments à la mémoire des Français morts pendant la guerre de 1870-1871. - Cession de canons au comité du monument de Beaumont-sur-Oise : correspondance (1887). Enquête auprès du sous-préfet de Pontoise et des communes d'Argenteuil, Bezons et Montigny-lès-Cormeilles : questionnaire, correspondance (1896).

Cote :

2 R 57

Inventaire d'archives :

Organisation de l'armée (1800-1960)

Informations sur le producteur :

producteur:

Seine-et-Oise. Préfecture

Informations sur l'acquisition :

1999-08-12

Dévolution numéro via 1999-03031 Yvelines. Archives départementales

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :

5 pièces

Institutions :

Seine-et-Oise. Préfecture

Lieux :

Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Bezons (Val-d'Oise, France), Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France), Argenteuil (Val-d'Oise, France)

Thèmes :

Guerre de 1870, armée, commémoration, guerre

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