Marchaux (Thil-sur-Arnoux) – « Aux Argentières" clos le 17 septembre 2007 (diagnostic) ; Marchaux (Thil-sur-Arnoux) - "Champs du gravier" clos le 13 août 2007 (diagnostic) ; Marchaux (Thil-sur-Arnoux) – « Les Champs Noyaux » clos le 17 août 2007 (diagnostic) ; Mathay – Réserve d'eau clos le 25 août 2008 (diagnostic) Meroux (Meroux-Moval) – ZAC de la gare clos le 8 août 2008 (diagnostic) ; Noroy-le-Bourg – RD 26 clos le 5 mars 2009 (diagnostic) ; Montmarot – 1° tranche clos le 28 mars 2007 (diagnostic) ; Montmarot – 2° tranche clos le 28 octobre 2008 (diagnostic) ; Montmarot – 3° tranche clos le 14 décembre 2009 (diagnostic) ; Mont-sous-Vaudrey – « l'Essart Daudat » clos le 17 août 2008 (diagnostic) ; Offemont – rue Aristide Briand clos le 28 novembre 2007 (diagnostic) ; Offemont – rue du Clair Bois clos le 14 août 2007 (diagnostic) ; Pesmes – "rue du général Poncet" clos le 5 février 2009 (diagnostic) ; Pesmes – "Eglise St-Hilaire - portail" clos le 3 juillet 2007 (diagnostic) ; Pesmes – RD 475 clos le 7 juillet 2006 (diagnostic) ; Poligny - Hôpital clos le 21 février 2008 (diagnostic) ; Pontarlier – 5, rue Mirebeau clos le 23 octobre 2009 (diagnostic) ; Port-Lesney – « Champs-Ferré » clos le 27 août 2009 (diagnostic) ; Port-sur-Saône – « Champ Challot » clos le 29 juin 2006 (diagnostic) ; Quers - "Près chêne" clos le 29 mai 2008 (diagnostic) ; Recologne – « Sur l'étang » clos le 12 juin 2008 (diagnostic) ; Rigney" – Château de la Roche clos le 11 août 2008 (diagnostic) ; Roche-lez-Beaupré – « Pré Chalot » clos le 12 mars 2007 (diagnostic) ; Roppe – « Le Charmois » - Chezeaux clos le 8 janvier 2009 (diagnostic) ; Saint-Aubin - "Rue des Creux" clos le 1 mars 2007 (diagnostic) ; Saint-Laurent-en-Grandvaux - déviation clos le 19 sptembre 2009 (diagnostic) ; Saint-Marcel – ZAC – « Sur les Fontaines » clos le 14 avril 2009 (diagnostic).