Document d'archives : Relations des caisses d'assurance maladie avec les usagers. Elections des conseils d'administration des organismes de régime...
Titre :
Relations des caisses d'assurance maladie avec les usagers. Elections des conseils d'administration des organismes de régime général de la Sécurité sociale en octobre 1983
Contenu :
Relations des caisses d'assurance maladie avec les usagers : rapports de l'Inspection
générale des Affaires sociales (juin 1982-novembre 1982). : enquête générale 1981-1982 "Les institutions sociales et les usagers",
enquête sur les assurances maladies et les usagers, rapport sur les cotisants et les URSSAF,
rapport sur les usagers et les institutions de retraite.A
noter
Elections des conseils d'administration des organismes de régime général de la Sécurité
sociale en octobre 1983 - Organisation des élections, recensement des électeurs sociaux,
liaisons avec les organisations professionnelles, les syndicats, campagne électorale, textes
d'application, composition et fonctionnement des conseils d' administration, résultats :
notes, correspondance, enquêtes, rapports du cabinet du ministre, notes et correspondance du
Premier ministre, du secrétaire d'Etat chargé de la Famille, de la Population et des
Travailleurs immigrés, du ministère de l'Intérieur et de la décentralisation, de la direction
de la Sécurité sociale, correspondance des Associations familiales et des syndicats
(septembre 1982-janvier 1984).
Cote :
19880292/6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
cabinet Bérégovoy
Thèmes :
action sociale, budget, conditions de vie, décentralisation, délinquance, hygiène, hôpital, immigration, personne âgée, plan, population, sécurité sociale