Document d'archives : Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1939). Archives, frais...
Titre :
Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1939). Archives, frais d’inventaire, abonnement à diverses revues (1844-1883). Procès, dommages et intérêts (1869). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1939).
Cote :
2 O 79/2
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)