Document d'archives : Chemins. – Aliénation par la commune : correspondance, rapports de l'agent voyer, délibérations du conseil municipal (1863-1866)....

Titre :

Chemins. – Aliénation par la commune : correspondance, rapports de l'agent voyer, délibérations du conseil municipal (1863-1866). Acquisition de terrains pour la création d'un chemin de grande communication : autorisation de vente ou d'acquisition, délibérations du conseil municipal, correspondance (1890).

Cote :

2 O 1414

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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