Document d'archives : Complexe de rugby de l'agglomération de Montpellier. - Stade Yves du Manoir : dossier d'enquête préalable à la déclaration...

Titre :

Complexe de rugby de l'agglomération de Montpellier. - Stade Yves du Manoir : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (octobre 2003), étude d'impact sur l'environnement (octobre 2003), dossier d'enquête parcellaire (octobre 2003), ouverture d'enquêtes conjointes à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité du plan d'occupation du sol (2003-2004), mise en compatibilité du plan d'occupation du sol (2004)

Cote :

531 W 216

Inventaire d'archives :

531W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Complexe de rugby de l'agglomération de Montpellier. - Stade Yves du Manoir : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (octobre 2003), étude d'impact sur l'environnement (octobre 2003), dossier d'enquête...

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