Document d'archives : Complexe de rugby de l'agglomération de Montpellier. - Stade Yves du Manoir : dossier d'enquête préalable à la déclaration...
Titre :
Complexe de rugby de l'agglomération de Montpellier. - Stade Yves du Manoir : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (octobre 2003), étude d'impact sur l'environnement (octobre 2003), dossier d'enquête parcellaire (octobre 2003), ouverture d'enquêtes conjointes à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité du plan d'occupation du sol (2003-2004), mise en compatibilité du plan d'occupation du sol (2004)
Cote :
531 W 216
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030