Document d'archives : Arrondissement de Colmar

Contenu :

Arrondissement de Colmar (1804-1807). Les fabriques des églises, état des revenus. Actes concernant la vente de la forêt dite des Genevrais, ban de Saint-Dizier (1811). Procès-verbaux d’expertise de deux forêts impériales à Bourogne (1809-1811). Répertoire des enregistrements de pétitions servant au bureau des domaines nationaux, Colmar (1793-1795.

Cote :

3Z43

Inventaire d'archives :

3Z Arrondissement de Porrentruy

Ressources complémentaires :

On trouve aussi dans ce carton des minutes du greffe du directeur du jury de l’arrondissement de Lure (Haute-Saône) , 1800.

Archives départementales du Doubs

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