Document d'archives : Arrondissement de Colmar
Contenu :
Arrondissement de Colmar (1804-1807). Les fabriques des églises, état des revenus. Actes concernant la vente de la forêt dite des Genevrais, ban de Saint-Dizier (1811). Procès-verbaux d’expertise de deux forêts impériales à Bourogne (1809-1811). Répertoire des enregistrements de pétitions servant au bureau des domaines nationaux, Colmar (1793-1795.
Cote :
3Z43