Document d'archives : Exploitation des coupes de bois ordinaires (1826-1843), délits forestiers (1836-1931) ; ramassage de feuilles mortes, d'herbe et...
Titre :
Exploitation des coupes de bois ordinaires (1826-1843), délits forestiers (1836-1931) ; ramassage de feuilles mortes, d'herbe et d'un noyer (1838-1913).
Cote :
E DEPOT 1 N 3
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Institutions :
Thèmes :
Bois, Coupe de bois, Droits d'usage forestiers, Délit d'usage