Document d'archives : Régime et réglementation des eaux

Contenu :

Irrigation : états de répartitions d’horaires et du nombre de prise d’eau, circulaires relatives à la révision de la réglementation des irrigations, tableaux d’irrigation des terrains et des tours d’eau, arrêtés relatifs à l’autorisation de prise d’eau par dérivation en vue d’irrigation et à la surveillance des irrigations, rapports du subdivisionnaire sur les prises d’eau, correspondance relative à la réglementation des eaux de l’Oued Texter, à des requêtes d’habitants, à des plaintes concernant l’irrigation, à la répartition des eaux et à la gestion administrative des irrigations, décisions relatives à l’accord de nouveaux délais aux propriétaires pour produire un plan général de leur propriété et à l’aménagement des irrigations, procès verbal de contravention, règlement d’eau (1911-1957).Voirie : arrêtés d’autorisation de voirie départementale, correspondance relative à des relevés géodésiques (1953-1955).Alimentation en eau potable : correspondance relative à la gestion administrative de l’eau, analyses bactériologiques, avis de passage des laboratoires d’analyse, circulaires relatives à la prise d’eau (1947-1955).Hydraulique agricole : rapports de l’ingénieur subdivisionnaire et de l’adjoint indigène, circulaires relatives à la défense des eaux, notes de services relatives aux tours d’eau, correspondance relative au rôle des taxes supplémentaires et au syndicat d’irrigation, demandes de réglementation (1931-1949).Sources, fontaines et abreuvoirs : demandes d’autorisation de forage de puits et de conseil juridique en vue de forage, liste de tarifs des matériels de plomberie, procès verbaux de contravention en matière de police des eaux, avis de l’administrateur sur un projet de concession de source, correspondance relative à la construction d’un abreuvoir (1936-1949).Inondations : correspondance relative à la plantation d’arbres, rapport de l’ingénieur des ponts et chaussées (1947).Eaux de l’Ouest Badjrou : réclamations d’habitants, plaintes contre des brigadiers, procès verbaux d’enquêtes (1953-1955).Bounesroun et Tocqueville, administration : arrêtés relatifs à la fixation du périmètre irrigable, correspondance relative à la réglementation des eaux, à la mise à l’enquête, aux règlements des différends, à la police des eaux et à la recherche d’eau, procès verbaux de contravention, tableaux de répartition des horaires d’irrigation, autorisation de prise d’eaux, extraits du registre de délibération de la commission municipale et des minutes du greffier du tribunal de première instance, devis et estimation de travaux, autorisation de dérivation de l’eau, plan de la réglementation provisoire d’irrigation (1893-1953).

Cote :

9374 75

Informations sur le producteur :

générique_versement

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.143

Archives nationales d'outre-mer - ANOM

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